Sans vouloir remonter aux origines la forme à beaucoup évoluée entre le début du siécle dernier et aujourd'hui. Exemple années 30, 60, ....., 2004 au 15 Avril 2009 et carte grise modernes depuis avril 2009 suite à l'apparition du SIV informatisé ( Systéme d'Immatriculation des Véhicules) et du numéro d'immatriculation à vie du véhicule . Carte grise provisoire ( CPI ) ou définitive.

Aspect générique d'un certificat d'immatriculation moderne actuel. Le certficat d'immatriculation actuel est en 3 volets recto-verso. Coté recto : d'abord le fameux numéro de formule nécessaire aux démarches informatiques ANTS ( les 4 premiers chiffres donnent l'année ). Puis les vignettes de contrôles techniques réalisés avec date de fin de validité et le type de contrôle pour les utilitaires (soit intermédiaire pollution annuel : pollu, soit 2 ans complet). Ensuite le sommaire de la signification des lignes du verso enfin le volet détachable qui ne sert plus à rien car on donne une carte grise compléte dans la procédure désormais.

Coté verso : toutes les informations, immatriculation , titulaire, dates, techniques, coûts. Ligne par ligne de A à Z .

Ne remontons qu'aux 2 derniers systémes modernes : FNI ou SIV . Le FNI de 2004 au 15 Avril 2009 ( Fichier National des Immatriculations ) et l'actuel SIV informatisé depuis Avril 2009 ( Systéme des Immatriculations des Véhicules ) . Le FNI : donnait un numéro d'immatriculation à chaque changement de carte grise sous la forme chiffres - lettre - n° de département , souvent archivé au format papier et les démarches étaient en préfecture. Le SIV actuel : donne un n° d'immatriculation à vie au véhicule ( qu'il soit neuf , ou au changement de carte grise d'un véhicule en FNI voir plus ancien, perte de l'ancien n° ). Voir immatriculation : pour plaques n° d'immatriculation dans différents systémes dont FNI, SIV, plaque W garage, plaque transit, plaque militaire,...

Le piége sur ligne B : la date de 1ére mise en circulation (FNI) ou de 1ére immatriculation (SIV) n'est pas la date de fabrication donc pas forcément l'année modéle. Cas classique de voitures restées en stock sur Décembre et immatriculée en Janvier de l'année suivante . Donc méfiance sur les dates de Janvier-Février. Pour certaines homologations d'importation hors CEE ( RTI) à l'ancien format de carte grise FNI la date peut être 00/00/année.

Le piége sur ligne C.1 et C.4.1 : un seul titulaire principal en SIV moderne. Avant en FNI : on parlait de propriétaires et plusieurs propriétaires principaux possible : par exemple Mr et Mme xxx. Avec le nouveau systéme SIV plusieurs propriétaires possible mais on parle désormais de titulaire, un(e) seul(e) principal C.1 et un(e) ou plusieurs co-titulaires C.4.1. Autre piége : avec la procédure informatisée on doit présenter un permis de conduire en rapport avec le véhicule (titulaire), un seul titulaire principal donc en cas d'amende-retrait de point c'est le titulaire principal qui trinque par défaut.

Le piége sur ligne C.4a : Sur cette ligne on déclare la propriété ( titulaire / co-titulaire ). Mais avec les modes de consommation modernes beaucoup de véhicules sont pris en location , LLD ( Location Longue Durée ) LOA ( Location avec Option d'Achat ) Leasing ( location longue) du style xx euros par mois. Mais du coup le véhicule ne vous appartient pas , il appartient à l'organisme de crédit ( tant qu'il n'est pas totalement payé et changement sur carte grise). Le piége : justifier d'un véhicule personnel pour des frais professionnel ou une prime carburant ne sera pas évident et vous ne pouvez pas le vendre ( officiellement pas le propriétaire).

Lignes D.1 : la marque officielle du véhicule ou le constructeur si petite série.

Ligne D.2 : le numéro de type donné par le constructeur pour un véhicule standard prenant en compte plusieurs paramétres dont la motorisation pour l'homologation. Cependant il peut éxister la mention MOD : Si un type constructeur est modifié ( moteur, carosserie,... ) puis receptionné par la DREAL (anciennement mines, DRIRE) , le n° de type sera suivi des lettres MOD. Article R321-16 « tout véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception ». MOD se rencontre sur du Hot-rod légal par exemple .

Ligne D.2.1 : chaque véhicule homologué en série (petite série France ou grandes séries Europe ) sera enregistré pour la France au CNRV ( Centre National de Réception des véhicules ) avec un numéro spécifique de dossier. Mais pour une réception à titre isolé RTI il n'y aura pas de numéro puisque pas directement importé et homologué par le constructeur en France. En lien avec La ligne K : certificat Européen voir plus bas.

Ligne D.3 : nom commercial du véhicule.

Lignes E : Pour les numéros de séries modernes des régles mondiales s'appliquent depuis 1981 , constitué de 17 digits et 3 parties : WMI / VDS / VIS. 1- le WMI : World Manufacter Identifier ( identification mondiale du pays ou est domicilé le constructeur, le véhicule n'est pas obligatoirement fabriqué dans ce pays ) , 2- le VDS : Véhicule Descriptor Section ( section description des équipements du véhicule) et 3- le VIS ( n° dans la série du type).

Le WMI donne un 1er digit pour identifier le pays puis un second pour identifier le constructeur. Le WMI pour la France : il s'agit du V , plage de VF à VR, suivi d'un chiffre. VF1 pour Renault, VF3 pour Peugeot, VF7 pour Citroen , etc... Le VDS donne le type, la version et les équipements du véhicule . Le WMI pour les USA : le code pays est 1 . Suivi du constructeur 1G pour GM, 1F pour FORD, 1C pour CHRYSLER, 1D pour DODGE, etc... Mais plus précis par marque du groupe si 3 digits tel que : 1G1 pour GM Chevrolet , 1G2 pour GM Pontiac, 1G3 pour GM Oldsmobile , etc.. . Pour les véhicules américains voir le dossier VIN ( Vehicul Identiification Number ) .

Les lignes F et G donnent des poids dont le PTAC ( poids total en charge ) si déclaré inférieur à 3 500 kg c'est un véhicule léger ( VL ) , si supérieur c'est un poids lourd ( PL ) . Il y a le poids admissible en France et le poids admissible dans d'autres pays de l'union Européenne ( différence réglementation, permis de conduire et autres ). PTRA : poids maximal avec remorque ( remorque chargée inférieure à 750 kg en permis B France sinon c'est permis BE ) .

Ligne F.1 : PTAC France poids total admissible en charge ( véhicule seul )/ Ligne F.2 : PTAC Europe, dans l'état membre de l'immatriculation / Ligne F.3 : PTRA poids total roulant autorisé ( donc avec attelage et remorque) .

Ligne G : poids à vide avec dispositif d'attelage ( pour utilitaire ou véhicule tracteur ) Base de calcul pour la taxe au poids TMOM ( Taxe Masse Ordre de Marche, 10 euros par kg au-dessus de 1800 kg, les utilitaires sauf pick-up et les camping-car ne sont pas concernés / Ligne G.1 : poids à vide national.

Donc pour la charge admissible véhicule seul : F.1 - G = charge ( PTAC France moins poids à vide).

Dans certains cas on peut déclasser un PL en VL , consiste à réduire le PTAC donc la charge admissible ( on peut se retrouver avec seulement 100 kg si véhicule type Pick-up américain déjà trés lourd à vide ). C'est une procédure d'homologation DREAL: seulement si une version VL à été un homologué par le constructeur sinon... style fourgon renault master par exemple. Nécessite : notice descriptive, attestations, bulletin de pesée, contrôle technique moins de 6 mois, passage payant à la DREAL, etc.... , donc nouveau certificat d'immatriculation. Info: les véhicules de collection utilitaires : si en carte grise collection ils ne peuvent plus servir au transport de marchandises .

La lignes J : donne la catégorie du véhicule au sens de la réglementation Européenne ( M : voiture, N: utilitaire, L : moto, O: remorques, ... ). Ne pas confondre avec les segments commerciaux de vente. La ligne J.1 : donne le genre national ( VP voiture particuliere, CTTE camionnette, etc.. ) . La Ligne J.2 : donne le type carrosserie Europe (associée à J ) . La ligne J.3 : donne la désignation de carrosserie nationale (associé à J.1) .

La ligne K : donne le numéro Europeen d'homologation COC (certificat de conformité). Pour la plupart des véhicules produits en Europe depuis 1996, sauf certaines petites séries, ils peuvent être désormais immatriculés partout en Europe à partir de leur numéro d'homologation COC . Même si la forme des documents différent d'un pays à l'autre tous possédent une ligne K avec le n° CE si homologué Europe. Le numéro commence par le e de Europe puis par l'identification du pays d'homologation exx . Le piége 1 : attention cependant aux véhicules produits en Europe mais directement exportés hors d'Europe, il peut y avoir un probléme de droits de douanes et TVA à payer si retour (exportés hors taxes, risque arnaque à la TVA). Le piége 2 : De même pour les véhicules ré-importés des DOM-TOM-COM et autres TAF, problémes de domaine douanier Européen ( France par défaut mais pas dans le domaine douanier Européen).

La lignes P.1 : donne la cylindrée moteur en cm3. La ligne P.2 : puissance nette en Kw norme Europe ( pas dispo si importation RTI ) . La ligne P.3 : donne le ou les types types de carburants homologués officiellement . Ce n'est pas parce que la voiture arrive à tourner à l'éthanol ou à l'huile de friture que c'est légal. Des procédures éxistent désormais pour les carburants comme le GPL, les kits éthanol, ou le rétrofit électrique ( installateurs agréés).

Le piége 2 : attention en importation flexfuel hors CEE, ce n'est pas parce qu'un véhicule est flexfuel d'origine ( éthanol) qu'il sera réceptionné FE car le matériel n'aura peut-être pas la certification Européenne CE ( donc le carburant homologué sera essence ES avec dispositifs-coûts administratif carte grise en conséquence).

Le piége 3 : attention au carburant pour certaines américaines anciennes. Lors des chocs pétrolier des années 70 certaines ont étaient équipées et homologuées GO avec des moteurs diesel genre indénor crise oblige. Il est quasiment impossible de revenir légalement en homologation essence avec le moteur d'origine ES même si c'est techniquement facile. Cas de plus en plus rare mais il suffit d'une fois .

La ligne Q : rapport puissance-masse pour moto si dispo en Kw/Kg ( et non poids-puissance).

La ligne S.1 : donne le nombre de places assises . La ligne S.2 : donne le nombre de places debout ( BUS ). Le piége 1 : certains véhicules comme les fourgons peuvent être homologués en 2 places avant seulement ( comme les américains) cependant on peut trouver une banquette coté passager donnant 3 places physiques au lieu de 2, oui mais pas légal en cas de contrôle et en cas d'accident pas assuré. Le piége 2 : sur certaines voitures commerciales on peut voir l'ajout d'une banquette arriére , si il ne s'agit pas d'un kit homologué et certifié constructeur (cher) avec modification de la carte grise idem , non légal en cas de contrôle ou d'accident. Même si la banquette se trouve ( genre Clio) il faut un certificat constructeur et attention à la TVA ( Hors taxe => Toutes taxes).

La ligne U.1 : donne le niveau sonore en db et la ligne U.2 : donne le régime moteur associé ( sauf pour les importations RTI qui doivent juste respecter un niveau sonore maximum pour l'homologation, voir test RTI ). Le piége 1 : le pot sport non homologué ( en cas de contrôle... ) . Le piége 2 : décatalysé ( équipement obligatoire en france à partir des modéles 1992), défapé , attention au contrôle technique.

La ligne V.7 : donne les grammes de Co2 par km. Devenu un critére important depuis la mise en place du barême du systéme bonus-malus dit écotaxe du fait des coûts du certificat d'immatriculation qu'il engendre, même si des dérogations existent. Certaines régions on mis en place des dérogations ( GPL / GNV / Hybride / Ethanol) d'autres partiellement ou non. Le piége : en importation neuf et d'occasion hors CEE le calcul gramme de Co2 est impossible donc un forfait calculé par l'ANTS s'applique sur la base des chevaux fiscaux et de la date de production. Il diminimue de 10% par an donc jusqu'à 10 ans aprés la date de production du véhicule.

La ligne V9 : donne la norme utilisée pour les grammes de Co2. Important depuis la mise en place des ZFe-vignette critair, accés plus ou moins facile dans les grandes agglomérations. Les normes de mesure des consommations ont évoluées ( WLTP), plus réalistes donc des conséquences coté pollution gramme de Co2 . Aujourd'hui nous parlons des normes euro-6 et des test WLTP . En importations hors CEE aucune norme Euro n'apparaitra en ligne V9, la vignette critair sera basée sur l'année de production et le carburant utilisé (essence aprés 2011 : critair 1, gasoil jusqu'à 2011 : critair 2 ).

La ligne X.1 : rappel date CT. Elle permet lors d'un changement de carte grise ( achat ) de rappeller la date du contrôle technique à venir , car la vignette du CT disparait avec l'ancienne carte grise.

Les lignes Y donnent les coûts de la carte grise calculés en fonction des réglementations et des données techniques précédentes. Le piége : certaines régions dispense d'écotaxe certains véhicules mais d'autres que partiellement ou pas du tout ( GPL / GNV / Hybride / Ethanol). La ligne Y.1 : donne le montant de la taxe régionale ( prix du cheval fiscal x puissance fiscale). Ligne Y.2 : donnait le montant de la TVS (Taxe Véhicule de Société) finançant la formation, ne concerne que les véhicules utilitaires, supprimée en 2022 et remplacée par 2 taxes annuelles basées sur la pollution Co2 et le km parcouru. Ligne Y.3 : donne le montant de l'écotaxe en neuf ( bonus-malus Co2 ) , calculée sur la base de la ligne V9-Co2 , de l'ancienneté du véhicules + diverses dispositions et la taxe au poids 2022 TMON (Taxe Masse en Ordre de Marche, si > 1 800 kg). La ligne Y.4 : donne le prix de la gestion et de l'éditition de la carte grise. La ligne Y.5 : donne le prix de l'envoi en recommandé au domicile. La ligne Y.6 : donne le coût total de la carte grise à régler ( si fait personnellement sur l'ANTS, si par mandataire agréé rajouter sa commission pour le coût total réel).

La ligne H : donne la date limite de validité de la carte grise. Notamment pour les véhicules en attente d'homologation suite à importation , plaques en WW pour 4 mois, mais aussi les véhicules en transit pour l'export .

Les lignes I : donne la date de la carte grise précedente d'un véhicule d'occasion ( 1ére immatriculation en neuf pas de date précédente) . Le piége : si une date apparait à cet emplacement le véhicule n'est pas neuf, cas de certains véhicules d'exposition en plaque dites W garage . Doivent désormais faire l'objet d'une déclaration préalable auprés de l'ANTS par le professionnel. Un véhicule neuf est censé n'avoir jamais été immatriculé, sinon c'est un véhicule d'occasion.

Les lignes Z : donne des précisions et commentaires sur le statut actuel du véhicule ( Collection, Véhicule école, ... ) ou sur l'homologation ( Dérogation donnée pendant une RTI ), ou plus rare pour l'export, etc.... .